Mirage

Une inquiétante fièvre juridique se répand dans le monde. Le rythme des procès pour transmission du VIH s'accélère, tant au Canada et aux Etats-Unis que dans la vieille Europe. Les peines s'alourdissent, le champ des infractions s'élargit à la simple exposition au virus, à la non-divulgation de son statut sérologique, voire à l'ignorance de ce dernier. Les femmes trompées, qui ont bien souvent été les premières à porter plainte, sont aujourd'hui rejointes par les hommes. Longtemps absents des procès, les homosexuels arrivent dorénavant eux aussi à la barre.

En 2002, un rapport de l'Onusida conseillait pourtant d'encadrer la pénalisation pour qu'elle n'empiète pas sur la santé publique et les droits de l'homme. De limiter l'usage de la prison au strict nécessaire et de privilégier des alternatives, comme le recours au droit sanitaire. Mais ces recommandations ont été rarement entendues.

Aujourd'hui, même les régions les plus touchées par la pandémie – les pays en développement et les anciens Etats du bloc soviétique – rejoignent la tendance mondiale. Des lois spécifiques inscrivent la pénalisation dans les codes pénaux. En Afrique notamment, on ne compte plus les lois et projets de loi en cours. Comme si, face au développement dramatique de l'épidémie, à l'échec de la prévention et à l'insuffisance de l'accès aux traitements, les populations et les législateurs se prenaient à rêver à la solution idéale, une sorte de protection magique contre les séropositifs, désignés seuls responsables de l'avancée de la maladie.

Mais rien n'est si simple. Au-delà de quelques faits-divers sordides qui semblent cautionner le choix d'emprisonner les « contaminateurs », la justesse de la solution pénale est beaucoup moins évidente dans la plupart des cas de transmission soumis à la justice. Toute réflexion un tant soit peu approfondie sur la pénalisation montre combien il faut raisonner en distinguant des situations, en poussant loin l'examen des circonstances. Face à cette complexité, nul doute que la simplicité de l'emprisonnement séduise. Plus besoin de s'interroger sur les difficiles problématiques de prévention, de réfléchir sur ses échecs, de questionner nos attitudes face à l'épidémie et aux malades. Plus besoin de penser, puisque le coupable est celui qui a transmis. Au risque de promouvoir une déresponsabilisation généralisée de tous les autres. Et de faire de tous les séropositifs des criminels potentiels. Cette dérive est inévitable. A moins que les organisations internationales et le monde associatif s'attellent à la question difficile et passionnelle de la pénalisation, sans idéologie et sans tabou, pour définir en détail son champ d'application, ses limites et ses alternatives. Pour qu'il y ait vraiment justice.